Contributions publiées dans des ouvrages collectifs

Contributions publiées dans des ouvrages collectifs :

  • « Droit pénal, violences et Internet », in Cédric RIBEYRE (sous la direction de), Les violences, Paris, Cujas, Collection « Travaux de l’Institut de sciences criminelles de Grenoble », en préparation (droit pénal spécial)

 

  • « La lutte contre le syndrome du bébé secoué à l’épreuve de la qualification pénale », in Laurent MISERY, François-Xavier ROUX-DEMARE et Jacques SIZUN (sous la direction de), Le syndrome du bébé secoué, la vulnérabilité victimologique par essence, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », en préparation (droit pénal spécial)

 

  • « Vers l’institution d’une Cour pénale européenne, de l’utopie à la réalité », in Gildas ROUSSEL et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), L’européanisation de la justice pénale – Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé de l’Université de Bretagne occidentale, Paris, Editions CUJAS, Collection « Actes et Etudes », 2016, pp. 143-172 (droit pénal européen)

 

  • « Prolégomènes. Vers une justice pénale européenne », co-rédigée avec M. Gildas ROUSSEL, in Gildas ROUSSEL et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), L’européanisation de la justice pénale – Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé de l’Université de Bretagne occidentale, Paris, Editions CUJAS, Collection « Actes et Etudes », 2016, pp. 7-9 (droit pénal européen)

 

  • « Assurer la sécurité par une redistribution des compétences des forces en action, ou lutter contre la criminalité transnationale à l’appui des autorités militaires », in Mathieu CONAN et Béatrice THOMAS-TUAL (sous la coordination de), Du droit de la sécurité et de la défense – Annuaire 2016, Paris, Editions mare & martin, Collection « Droit de la sécurité et de la défense », 2016, pp. 191-215 (droit pénal, droit pénal européen, procédure pénale, droit militaire)

 

  • « Colocation et vulnérabilité, de l’ambivalence à la réelle contradiction de ces notions », in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 287-308 (droit immobilier, droit civil)

 

  • « Conclusion », co-rédigée avec Mme Dorothée GUERIN, in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 327-331 (droit immobilier, droit civil)

 

  • « Introduction », co-rédigée avec Mme Dorothée GUERIN, in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 13-28 (droit immobilier, droit civil)

 

  • « Le cadre opérationnel de l’Union européenne dans la lutte contre la traite des êtres humains », in Mª Rosa GUTIERREZ SANZ, Maitena POELEMANS, Iñaki RIAÑO BRUN et Manuel RICHARD GONZALEZ, El fenómeno de la prostitución Cooperación franco-española en la lucha contra la trata de seres humanos, Aranzadi, 2015, pp. 207-221 (droit pénal, droit pénal européen, procédure pénale)

 

  • « L’influence de l’Union européenne dans le processus de juridictionnalisation de l’enquête pénale », in Olivier DECIMA (sous la direction de), La juridictionnalisation de l’enquête pénale – Actes du colloque organisé le 30 avril 2014 par l’ENM et l’ISCJ, Paris, Cujas, Collection « Actes & études », 2015, pp. 31-53 (droit pénal européen)

 

  •  « L’indépendance et l’impartialité de l’arbitre au regard de la jurisprudence française », in Aránzazu Pérez MORIONES, Iñak Riaño BRUN et Michèle MESTROT (Coordinadores), El arbitraje : una nueva perspectiva desde el Derecho español y el Derecho francés, Las Rozas, La Ley (diffusion Wolters Kluwer), 2013, pp. 439-460 (droit civil, procédure civile)

 

  • « Vers l’institution d’un droit commun de la médiation en droit français ? », in Teresa Hualde MANSO (directora) y Michèle MESTROT (coordinadora), La mediación en asuntos civiles y mercantiles. La transposición de la Directiva 2008/52 en Francia y en España, Las Rozas, La Ley (diffusion Wolters Kluwer), 2013, pp. 417-452 (procédure civile, droit européen)

 

  • « Le congé pour motifs légitimes et sérieux », in Sylvain GRATALOUP et Béatrice KAN-BALIVET (sous la direction de), L’expulsion du locataire & bilan et perspectives après 20 ans d’application de la Loi du 6 juillet 1989, Actes de colloques organisés par l’Institut de droit immobilier et d’administration de biens (IDIAB), Aix-en-Provence, Edition Edilaix, 2010, pp. 397-437 (droit immobilier)
Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site